S3PI de l'Artois

SAVE THE DATE : Forum National InterSPPPI

Katia MARKOWSKI — 2025-07-07T07:15:24Z

👉 𝕊𝔸𝕍𝔼 𝕋ℍ𝔼 𝔻𝔸𝕋𝔼 📝
𝐅𝐎𝐑𝐔𝐌 𝐈𝐍𝐓𝐄𝐑𝐒𝐏𝐏𝐏𝐈 𝟐𝟎𝟐𝟓
𝘓𝘶𝘮𝘪è𝘳𝘦 𝘴𝘶𝘳 𝘭𝘦𝘴 𝘙𝘪𝘴𝘲𝘶𝘦𝘴, 𝘊𝘢𝘱 𝘴𝘶𝘳 𝘭𝘦 𝘋𝘪𝘢𝘭𝘰𝘨𝘶𝘦 𝘛𝘦𝘳𝘳𝘪𝘵𝘰𝘳𝘪𝘢𝘭

On compte sur vous pour réserver ces 2 dates dans vos agendas :
🗓️ Jeudi 20 & Vendredi 21 Novembre 2025
🧭 Ville de Dunkerque

📋 Le SPPPI Côte d'Opale Flandre organise la 13ème édition du Forum National InterSPPPI. Le programme sera dévoilé ultérieurement.

🤝 L'ensemble des SPPPI de France seront présents à cette occasion :
SPPPI Côte d'Opale Flandre ,S3PI-HCD , SPI Vallée de Seine , SPPPI PACA , SPPPY , SPIRAL , S3PI-Artois.

Décarbonation Acte I : Les gaz renouvelables, une clé de la décarbonation du mix énergétique

Jérome Herbaut, Katia MARKOWSKI — 2024-04-16T09:10:29Z

Les S3PI des Hauts-de-France (Côte d'Opale Flandres, Artois, et Hainaut-Cambrésis-Douaisis) organisent en partenariat avec GRDF & GRTGaz une manifestation le 28 mai prochain intitulée : "Décarbonation Acte I : Les gaz renouvelables, une clé de la décarbonation du mix énergétique"

ORDRE DU JOUR :
Introduction
Tour d'horizon de la Décarbonation (DREETS)
Gaz Renouvelables : Moyens Technologiques & économiques (GRDF/GRTGaz)
Exemples concrets :
– Chaudières Ch0c
– Production de biométhane à partir d'ordures Ménagères (SYMEVAD)
– Pyrogazéïfication de Bois B (RAMERY)
– Gazéïfication Hydrothermale (SCW Systems)
– Utilisation de la technologie "hydrates" pour décarboner les gaz de combustion : une alternative durable et compétitive (Université de Lille)
Conclusion

REPLAY

Présentation du WEBINAR Décarbonation, par Marc-Antoine LELONG - GRDF
"Décarbonation Acte 1 : Les Gaz Renouvelables, une clé de la décarbonation du mix énergétique"

* * * * * * * * * * * * * * * * * * * *

CSS Suez - Scori du 20/06/2025

Katia MARKOWSKI — 2025-06-25T10:13:19Z

- Comptes-rendus

CSS SI GROUP du 16/05/2025

Katia MARKOWSKI — 2025-05-07T13:09:26Z

- Comptes-rendus

CSS PRIMAGAZ du 14/05/2025

Katia MARKOWSKI — 2025-05-07T13:06:32Z

- Comptes-rendus

CSS SENITA LOGISTIC (ex De Sangosse) du 01 avril 2025

Katia MARKOWSKI — 2025-04-17T15:30:15Z

- Comptes-rendus

CSS CRODA du 19/03/2025

Katia MARKOWSKI — 2025-03-13T10:25:59Z

Objet de la réunion

La réunion de la Commission de Suivi de Site (CSS) de CRODA Chocques s'est tenue le 19 mars 2025 au S3PI Artois. Cette réunion avait pour objectif de présenter les avancées en matière de sécurité et de protection de l'environnement de l'année 2024 et de revenir aussi spécifiquement sur le déclenchement intempestif de la sirène POI qui s'est produit le 19 novembre 2024.

I) Présentation de CRODA effectuée par les représentants du site.
1. NOS RÉFÉRENTIELS & CERTIFICATIONS
• Sécurité : SEVESO 3 seuil haut, ISO 45001, SGS (Système de Gestion de la Sécurité).
• Environnement : ISO 14001, ICPE, RSPO (Huile de palme durable).
• Qualité : ISO 9001, GMP niveau 1 et 2, EXCiPACT.
• Sûreté & Douanes : Certification OEA Full.
2. BILAN HSE
• Accidents : 2 accidents avec arrêt (en baisse par rapport à 2023), 2 accidents sans arrêt.
• Gestion des entreprises extérieures : Plans de prévention digitalisés, 658 accueils sécurité en 2024.
3. BILAN SÛRETÉ
• Contrat de gardiennage renforcé (rondes, fouilles de sacs).
• Certification OEA reconduite.
4. BILAN GESTION DES SITUATIONS D'URGENCE
• Matériels et Formation : Acquisition d'un nouveau véhicule d'intervention, renouvellement du stock d'émulseurs, 20 manœuvres réalisées.
• Exercices majeurs : Exercice POI et exercice de confinement réalisés avec succès.

Echanges :
Monsieur le sous-préfet souhaite savoir combien de combinaisons de scaphandre sont disponibles dans le nouveau véhicule POI
L'exploitant explique que Le véhicule contient 2 combinaisons étanches, 4 dossards ARI et du matériel de colmatage. C'est un équipement rare dans les sites SEVESO. »
Monsieur le sous-préfet souhaite savoir si ce type de véhicule est courant dans les sites SEVESO
L'exploitant explique que très peu de sites disposent d'un véhicule dédié aux risques chimiques. « Nous sommes précurseurs sur ce point. »

5. BILAN ENVIRONNEMENT
• Effluents : Aucun rejet non conforme en 2024 ; analyses de PFAS conformes aux exigences réglementaires.
• Déchets :
• - Déchets process : 1 926 tonnes (en baisse).
• - Déchets non-process (amiante, métal) : 3 630 tonnes (liés à des chantiers).
• - 4,5 tonnes de déchets recyclés via emplois solidaires.
• Énergie : Réduction de 93% du bilan carbone scope 1 & 2 (par rapport à 2018).
• Eau : Consommation d'eau potable réduite de plus de 50%.
• Biodiversité et relations locales : Actions de nettoyage, collaboration avec des associations locales et engagement dans la semaine européenne de la réduction des déchets.

Echanges :
Monsieur le sous-préfet souhaite pourquoi il y a une baisse des déchets en 2024
Réponse (CRODA) : l'exploitant explique que la baisse est liée à la crise économique (réduction de la production) et aux projets de désamiantage en 2023. Les déchets non-process ont augmenté à cause des chantiers.
Monsieur le sous-préfet souhaite avoir un point de situation sur les résultats des analyses PFAS .
L'exploitant explique que les analyses réalisées fin 2023 ne montrent aucun dépassement des seuils réglementaires. Les résultats sont consultables à l'adresse suivante : https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/?Actions-menees-en-Hauts-de-France

6. ÉTUDE DE DANGERS ET ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
• Deux PRR menées en 2024 (PC2 et K68).
• Mise à jour de l'étude de dangers transmise à l'administration en février 2025.
7. VISITES ET INSPECTIONS DREAL
• 26 janvier 2024 : Inspection prélèvements d'eau et RSDE - Aucun suivi requis.
• 28 février 2024 : Inspection PM2I - 6 demandes de correction réalisées.
• 27 juin 2024 : Inspection du nouveau bâtiment de stockage.
• 22 juillet 2024 : Inspection de la tour aéroréfrigérante - 4 actions correctives demandées.
8. INCIDENT DU 19 NOVEMBRE 2024
• Contexte : Déclenchement accidentel de la sirène POI en raison d'un problème de câblage lors de travaux.
• Chronologie :
• - 07h15 : Déclenchement de la sirène.
• - 07h25 : Levée de doute et arrêt du système.
• - Communication rapide avec la préfecture, les mairies et diffusion d'un message via l'application FAR.
• Améliorations : Amélioration du dispositif de communication à chaud et réunion de suivi avec les parties prenantes.

Echanges :
Monsieur le sous-préfet souhaite savoir comment la population a- été informée après le déclenchement intempestif de la sirène .
Réponse (CRODA) : L'exploitant informe avoir utilisé l'application FAR pour informer la population et organiser une réunion post-incident avec les maires. Une liste de 18 contacts clés (mairies, préfecture) a été activée. »
Les communes ont également effectué un relai via les panneaux d'affichage mais aussi les réseaux sociaux.

9. INVESTISSEMENTS HSE
• Total investissements site 2024 : 6,3 M€ dont 3,9 M€ dédiés à la sécurité et l'environnement.
• Projets majeurs :
• - Renouvellement du stock d'émulseurs : 89 k€.
• - Désamiantage et démolition d'une ancienne chaufferie : 1,67 M€.
• - Construction d'un nouveau bâtiment de stockage : 1,6 M€.
• - Mise en conformité électrique, réduction du bruit et installation de bornes de recharge.
10. PERSPECTIVES 2025
• Poursuite du programme de réduction d'impact environnemental.
• Développement de produits biodégradables.
• Collaboration avec le projet de nouvel incinérateur.
• Modernisation du site et poursuite des investissements en sécurité et environnement.

Echanges :
Concernant le PPRT

Le sous-préfet souhaite savoir où en est la convention concernant la démolition des bâtiments du SRMA.
L'exploitant explique que la convention est signée et qu'il ne fera pas l'acquisition des bâtiments du SRMA.

La DDTM informe que l'EPF va se charger de la destruction des bâtiments et de la remise en état des terrains pour les céder à la collectivité. L'objectif étant une remise à l'état naturel.

Le S3PI explique que dans le cadre des mesures foncières post PPRT, l'EPF est généralement maître d'ouvrage.

Monsieur le sous-préfet rappelle que pour un certain nombre d'habitations, il y a des enjeux de mises en sécurisation selon un financement tripartite (Etat, Exploitant, Collectivités Territoriales)
Sur ce point le S3PI ajoute qu'il s'agit de réaliser une convention pour le renforcement du bâti et qu'un appel d'offres a été réalisé pour qu'un bureau d'études passe dans les habitations concernées pour établir des diagnostics et accompagner la mise en œuvre des travaux sous forme de crédit d'impôts.

Ceci doit se faire dans un délai de 8 ans suite à l'approbation du PPRT.

Point DREAL concernant l'état d'avancement du PPRT
Portage EPF entre 06/08/2024 et 06/08/2029
L'EPF doit prendre sensiblement 80 % des montants associés à la sécurisation du site SRMA, à la démolition des bâtiments et aux études associées.
La somme prise en charge par l'exploitant s'élève à 135 000 €.
32 biens sont concernés, suite à la visite de la DDTM en date du 19/03/2024 : 13 sur Chocques et 19 sur Labeuvrière.
Au moment de la tenue de la CSS, le bureau d'études mandaté pour accompagner les propriétaires concernés n'était pas encore passé. Il faut attendre la signature de la convention « renforcement du bâti ». Celle-ci bénéficiera du retour d'expérience d'une convention similaire établie dans le cadre du PPRT de l'établissement ARKEMA à Feuchy.
Si les démarches doivent se faire dans un délai de 11 ans après l'approbation du PPRT conformément à l'article L. 515-16-2 du code de l'environnement, celles-ci ne commenceront qu'après signature de la convention de financement sur le renforcement du bâti.
Quoiqu'il en soit, il reste important d'attendre la réalisation des diagnostics. Le diagnostic permettra de calibrer les travaux à réaliser dans l'objectif de protéger les habitants.
Via des mécanismes de crédits d'impôts, les travaux doivent être pris entièrement en charge pour les propriétaires des biens. Par contre si des travaux sont réalisés hors de ce cadre, ceux-ci seront aux frais des propriétaires.
La démarche étant nouvelle sur le territoire, cela explique une certaine inertie.

II) Bilan de l'Application FAR

Le S3PI Artois explique qu'au cours de l'année 2023 a eu lieu le déploiement de la campagne d'information des populations autour des Sites SEVESO.

Le bilan de la campagne d'information est le suivant : 40 000 brochures distribuées dans 39 communes.
L'ensemble des communes concernées ont reçu un kit de communication personnalisé qui leur permettait de communiquer auprès de la population sur l'ensemble de leurs supports.

Le S3PI a aussi travaillé sur la création d'un stand afin de pouvoir aller sur le terrain et échanger avec la population.

Des réunions publiques ont aussi été organisées afin de répondre aux interrogations des riverains.

Suite à l'accident de ROUEN, un certain nombre de constats ont été effectués dont l'impact relatif de ces campagnes pour la population.
Pour répondre à cela, le S3PI a constitué un Groupe de Travail avec les sites SEVESO de l'Artois, un représentant de la DREAL, un représentant d'une Collectivité Territoriale, le S3PI ainsi qu'une Start-Up qui a abouti à la création de l'Application Face Aux Risques.
L'Application permet de créer du lien entre les exploitants et les riverains selon 3 vecteurs de communication : des dossiers pérennes, un fil d'actualité, mais aussi la possibilité pour un riverain de faire remonter des informations.

4. Chiffres Clés
• 1 849 téléchargements (888 iOS / 961 Android).
• 4 565 documents téléchargés.
• 413 abonnés au site CRODA (contre 162 lors de la dernière CSS).
5. Développement Réalisé
• Module "Urgence" :
◦ Évolution du module "Alerte" existant.
◦ Permet de prévenir les astreintes et acteurs du territoire (préfecture, élus, SDIS) via 4 canaux simultanés (SMS, mails, appels vocaux, notifications push).
◦ Suivi de l'évolution de la situation en temps réel avec notifications à chaque mise à jour.
6. Actions du S3PI Artois
• Réseaux sociaux :
◦ Relais d'informations des industriels.
◦ Diffusion du Kit de Communication aux mairies pour renforcer la culture du risque.
• Marchés locaux :
◦ Reprise des rencontres avec les citoyens au printemps 2025 pour promouvoir l'application FAR.
• Club des adhérents :
◦ Groupe de travail avec les industriels pour partager les retours d'expériences sur l'utilisation de FAR.
◦ Inclusion des industriels du S3PI Hainaut-Cambrésis-Douaisis et du SPPPI Côte d'Opale Flandres.
• Exercices POI/PPI :
◦ Participation avec le prestataire informatique pour adapter le module "Urgence" selon les besoins terrain.
• Interventions scolaires :
◦ Sensibilisation de 200 élèves en 2024.
◦ Distribution d'un cahier d'activités pédagogiques pour les élèves du primaire et collège.
• Capsules Vidéos :
◦ Réalisation de vidéos sur les sites industriels SEVESO, diffusées sur les réseaux sociaux et dans l'application FAR.

7. Utilisation de FAR lors de l'évènement du 19 novembre chez CRODA
• Suite au déclenchement intempestif de la sirène POI :
◦ L'exploitant a utilisé l'application FAR pour informer rapidement les utilisateurs.
◦ Le S3PI Artois a relayé l'information sur Facebook pour toucher un maximum de personnes.
◦ Le S3PI a répondu aux commentaires sur les réseaux sociaux pour accompagner les utilisateurs.
• Impact : Augmentation du nombre d'abonnés au site CRODA, passant de 219 à 364.

8. Perspectives pour le premier trimestre 2025
• Relance des interventions scolaires dans les collèges et écoles primaires.
• Reprise des rencontres sur les marchés locaux.
• Lancement du FAR TOUR 2025 pour renforcer les partenariats territoriaux.
• Poursuite des capsules vidéos pour présenter les sites SEVESO et sensibiliser les populations.

Fin de la Réunion

CSS NORTANKING du 19/03/2025

Katia MARKOWSKI — 2025-03-13T10:15:30Z

1. Objet de la réunion

Présentation du rapport d'activité 2025 de la société NORTANKING. Ce document est disponible sur le site internet du S3PI de l'Artois (www.s3pi-artois.fr).

2. Points examinés
– Bilan 2024
– Investissements
– Risques Chroniques
– Fonctionnement
– Questions

3. Évolutions depuis la CSS du 16 mai 2024

– Consolidation du partenariat avec le client industriel ENENS.

– Mise en place d'un nouveau partenariat avec la société ALTENS, spécialisée dans les biocarburants (HVO, B100).

– Réalisation de travaux sur le réseau incendie (curage, remplacement de flexibles, nettoyage des déversoirs), permettant d'atteindre les débits réglementaires.

– Mise à jour du guide des bonnes pratiques, des contacts SEVESO et remplacement du système de contrôle d'accès.

4. Investissements

Investissements réalisés en 2024 :
– Travaux sur bac : 22 494,31 €
– Réseau incendie : 30 409,12 €
– Inspection des cuvettes de rétention : 625 €
– Travaux environnementaux : 11 900 €
→ Total : 65 428,43 €

Investissements prévus début 2025 :
– Travaux sur bac : 104 996,02 €
– Protection incendie : 3 181,93 €
– Voirie : 5 000 €
– Contrôle d'accès & portail : 33 000 €
→ Total : 146 177,95 €

5. Travaux voirie, portail et incendie

Des travaux sur le portail et le système de contrôle d'accès ont été réalisés à la suite de l'incident qui a eu lieu dans la nuit du 05 octobre 2024 ; une voiture particulière a percuté et endommagé les barrières donnant accès à l'établissement. L'inspection a été informée des mesures palliatives mises en place par l'exploitant pendant les travaux.
Ont été installés :
• sur le nouveau portail, des bandes réfléchissantes,
• un éclairage complémentaire,
• un contrôle d'accès informatisé.

Des travaux significatifs ont été réalisés sur le réseau incendie. À la suite des essais :
– Débit des canons à mousse : 2400 l/min → 3630 l/min
– Débit total des canons : 4100 l/min → 5360 l/min
– Débit des déversoirs sous cuvette C : 260 l/min → 450 l/min

Par courriers en date du 29 mai et du 28 août 2019, le SDIS rendait un avis favorable sur le régime de non-autonomie de la société Nortanking en cas d'incendie du dépôt de liquides inflammables.
Par courrier en date du 23 septembre 2020, la société Nortanking se déclarait autonome dans la stratégie de lutte contre l'incendie. Une inspection de la DREAL en date du 16 novembre 2020, n'a cependant pas permis de lever les fortes incertitudes quant aux débits effectivement délivrés par le réseau et sur les moyens de défense incendie de l'exploitant.
Un arrêté de mise en demeure de conformité a été pris à l'encontre de l'exploitant en date du 22 décembre 2020. Face aux difficultés rencontrées

par l'exploitant, il n'a pas été possible pour l'Inspection de lever cette mise en demeure à l'issue des inspections conduites régulièrement sur site.
Une nouvelle visite d'inspection de la DREAL en présence du SDIS est prévue en septembre/octobre 2025 afin de refaire le point sur les moyens de lutte contre l'incendie de la société Nortanking"

Une inspection est prévue en fin d'année après l'analyse.
Le dernier exercice POI remonte à deux ans. En 2025 un nouvel exercice POI doit être organisé.
La sté EAU ET FEU doit effectuer des relevés pour mettre un produit de substitution sans PFAS

Risques chroniques :
Le site n'a aucun rejet dans l'eau, dans l'air, ni dans les sols.
6. Questions et échanges

Validation de la conformité incendie
– Question : La mise aux normes incendie est-elle totalement validée ?
– Réponse : Les essais indiquent une amélioration significative, mais une marge de 60 L/min reste à combler. Une inspection conjointe avec la DREAL est prévue.

Accident sur le portail
– Question : Des suites ont-elles été données à l'accident du portail ?
– Réponse : Une plainte a été déposée et les vidéos de surveillance ont été transmises aux autorités.

Affichage des stocks
– Question : Comment est géré l'affichage des produits stockés ?
– Réponse : Un affichage électronique et physique est mis à jour quotidiennement.

Sécurité des biocarburants
– Question : Les biocarburants présentent-ils les mêmes risques que les carburants fossiles ?
– Réponse : Non, certains (comme le B100) ne sont pas classés comme matières dangereuses.

Exercice incendie
– Question : Un exercice est-il prévu cette année ?
– Réponse : Un exercice incendie est en cours de planification avec la DREAL et les pompiers.

Rentabilité et développement du site
– Question : Quelles sont les actions prévues pour assurer la rentabilité du site ?
– Réponse : Prospection de nouveaux clients et renforcement de l'activité biocarburants.
Levée de la séance.

CSS VYNOVA du 11/03/2025

Katia MARKOWSKI — 2025-03-07T09:42:19Z

I) Objet de la réunion

Présentation du rapport d'activité 2024 de la société VYNOVA Mazingarbe. Ce document a été transmis au préalable à l'ensemble des membres de la CSS.

Accueil de Monsieur MONBAILLY, Directeur de l'établissement, qui propose de faire un tour de table avant de passer la parole à Mme BECQ, Responsable Hygiène Sécurité Environnement (HSE) de l'établissement, pour la présentation du rapport.

II) Présentation de VYNOVA Mazingarbe effectuée par Mme BECQ, responsable HSE

a) Bilan des actions de prévention des risques industriels sur 2024

• Programme de formation des équipiers d'intervention (2 sessions) ;
• Exercice Annuel effectué en février 2025 avec un peu de retard ;
• Dossier de réexamen IED et rapport de base (remis le 5 février & le 18 mars) ;
• Études complémentaires à l'étude de dangers (transmis le 14 mars, puis nouveaux compléments transmis le 30 septembre) ;
• Chiffrage pour reprise complète de l'étude de risques sanitaires ;
• Transmission des résultats des campagnes de mesures PFAs ;
• Campagnes bimestrielles de mesures de MVC dans l'environnement ;
• Campagnes annuelles de mesures : rejets des chaudières, émissions fugitives en MVC, autosurveillance eau, air et légionelles... ;
• Calculs et restitution des quotas CO2 suivant phase 4 ;
• Campagne de mesure de bruit en limite de propriété ;
• Modification de la procédure de dépotage des wagons citernes pour réduction des émissions de MCV ;
• Renouvellement du chiffrage pour installation d'un système anti-intrusion ;
• Changement de prestataire sûreté ;
• Poursuite des actions de sécurisation cybersécurité – Audit par un prestataire agréé.

b) Investissements consacrés à la sécurité & à l'environnement

• 493,5K€ consacrés au total, dont le remplacement de l'automate de sécurité de gestion des tueurs réacteurs en ligne 1 (247K€) [système de sécurité pour stopper les réactions de polymérisation en cas d'emballement thermique], la mise en place d'injections d'eau sous les carbones tueurs (159K€) [pour faciliter l'introduction des tueurs de réaction], commande pour le remplacement des alimentations sprinklers entrepôt prévu fin mars 2025 (58,5K€), et commande pour le remplacement du Véhicule de Première Intervention (26K€).
• 33K€ pour la mise à jour des systèmes d'exploitation du matériel cybersécurité.

– Dépenses consacrées à la sécurité
535K€ au titre des dépenses liées à la sécurité (surveillance environnementale ; risques industriels/sûreté ; risques professionnels), dont on peut relever notamment les chiffres suivants :
• 154,8K€ concernant le Personnel spécialisé en sûreté/intervention (à noter que les rondes de surveillance ont lieu sur le site de dépotage également) ;
• 95K€ concernant le Personnel spécialisé pour la surveillance sécurité de chantier (somme plus importante car gros arrêt technique, donc renfort important de l'équipe sécurité, dont notamment la présence d'une personne 24h/24 formée pour procéder à des rondes autour du site, la réception des alarmes ainsi qu'à la première intervention avec prise de contact avec les services de secours en cas de besoin)
• 83,5K€ pour les vérifications des appareils à pression ;
• 34,3K€ pour les mesures de MVC dans l'environnement.

c) Bilan annuel du Système de Gestion de la Sécurité (SGS)

– Au titre des Incidents et Accidents
138 analyses simplifiées d'incidents ont été complétées en 2024, dont 49 concernant des anomalies ou incidents relatifs à la sécurité des procédés, et 47 concernant des anomalies ou incidents à caractère sécurité/santé.

Aucun incident n'a donné lieu au déclenchement du Plan d'Opération Interne (POI).
Le but est de collecter au plus tôt les informations pour faire du préventif plutôt du curatif. Pour l'industriel, plus il y a d'événements remontés, mieux cela vaut car les situations pourraient se dégrader en cas de non remontée d'information.

2 accidents environnementaux suivis de déclaration à la DREAL :
1er juillet 2024 : un des réacteurs s'est emballé, allant jusqu'à l'ouverture de la soupape réacteur suite à un déclenchement électrique global de l'installation [déclenchement électrique lié à la présence d'un nid d'oiseau sur un pylône à l'extérieur du site].
6 août 2024 : ouverture de soupape réacteur en lien avec une sous-activité sur la réaction (sur-remplissage du réacteur).

[La Sirène du site retentit : un test a lieu tous les mardis à 15h = réussite]

– Au titre des Actions de Formations à la Sécurité
• Des équipiers d'intervention sont présents dans chaque équipe postée ; 49 équipiers d'intervention sont formés par des mises en situation et des formations théoriques à l'utilisation du matériel.
2 séances d'entraînement ont été organisées pour chaque équipe en 2024 : reprise du scénario POI 2023 [Intervention sur fuite MVC sur un bras de déchargement des wagons citernes (3h)] ; théorie et exercice pratique de port de l'Appareil Respiratoire Isolant (ARI) ; [rôle et missions des équipiers – comment s'organisent les secours – exercices d'utilisation du matériel d'intervention].
• Exercice POI le 5 février 2025 : simulation d'une fuite sur une bride d'une tuyauterie d'alimentation MVC des lignes 3 & 4 de polymérisation – sauvetage d'un blessé en fosse (Scénario inopiné avec intervention terrain et cellule de crise) – le personnel mobilisé était prévenu de la date, mais pas du scénario.
• Sensibilisation Annuelle HSE : 5 séances pour l'ensemble du personnel (exercices incendie, procédure de consignation, port du harnais de sécurité, tri des déchets, …).
• Concernant l'accueil des entreprises extérieures : 121 entreprises extérieures sont intervenues sur le site en 2024 [session de 1h à 1h30, à renouveler sur 12 mois glissants], en lien avec le stockage et l'utilisation du Monochlorure de vinyle (MVC).
• 411 personnes ont suivi l'accueil sécurité obligatoire avant intervention.
• En 2024, il y a eu en moyenne chaque jour, 39 personnes issues d'entreprises extérieures intervenant sur site.

– Au titre des Audits internes et externes
• 4 audits internes sur les processus HSE ;

• 2 audits dédiés à la surveillance des matières plastiques (Projet Clean Sweep) : programme mondial visant à la prévention des émissions de matières plastiques (processus volontariste) ;

• 196 tournées HSE (contrôles opérationnels) + 156 causeries sécurité dans les services (réunions/échanges) ;

• Audit Bureau VERITAS de suivi des certifications Qualité Sécurité Environnement réalisé en décembre 2024 ;

• Audit de suivi d'application du décret français sur les matières plastiques ;

• Audit de suivi Opération Clean Sweep par un organisme certificateur ; Programme européen vis-à-vis des rejets de matières plastiques : la profession doit s'engager à se faire auditer tous les ans sur ses performances. VYNOVA Mazingarbe est le 1er site européen de production de matières plastiques en Europe à avoir été certifié.

Visites Inspections DREAL :
3 inspections en 2024 :
• 19 mars sur le thème du plan de modernisation (PM2I) ;
• 04 juillet : visite post-accident du 1er juillet ;
• 24 novembre sur le thème de la gestion des shunts [by-pass des chaînes de sécurité en cas d'intervention] (Action nationale 2024).
Contrôles inopinés sur les Tours Aéro-Réfrigérantes présentant un risque d'émissions de légionelles, les rejets atmosphériques & rejets dans l'eau.
Aucune non-conformité n'a été relevée au cours de ces inspections ou de ces contrôles inopinés.

d) Bilan environnemental 2024

– Rejets dans l'Air :
• MVC : 16g/T de PVC (produit fini) pour une limite réglementaire de 100g/T de PVC produit [Limite réglementaire 100 g/t qui va passer à 45 (limite imposée par la directive européenne IED)]. Légère augmentation en 2024 liée à une production plus importante.

• Poussières de PVC : 3,8 Tonnes sur la base d'une estimation à partir de la campagne de contrôle annuel. L'exploitant signale qu'il cherche à mettre en place une mesure en continu mais il faut que la technologie soit adaptée. Les paramètres de fonctionnement compliquent la donne (gros débit d'air et milieu très humide).

• CO2 : 29.017 Tonnes (ces rejets sont liés aux installations de combustion, calculés à partir des consommations en gaz naturel et du facteur d'émission fourni par GRTgaz). La cogénération a baissé, entraînant une consommation moindre de gaz.

• Légionelles : surveillance des 5 TARs du site par des prélèvements et analyses mensuels, effectués par un laboratoire externe. Aucun dépassement signalé sur l'année du seuil réglementaire de 1.000 UFC/l (Unité Formant Colonie par litre) en concentration de « Legionella pneumophila ».

– Rejets dans l'eau :
• Matières en Suspension (MES) : une moyenne annuelle en concentration à 32,2mg/l pour une limite réglementaire de 33mg/l. La moyenne annuelle flirte avec la valeur limite en raison de l'atteinte de la limite technique du système de traitement d'eau. Ces MES sont composées d'une partie de matières plastiques mais d'algues également.

Question : Y a-t-il un bassin avant rejet dans le Surgeon ? (M. Gérard HERIPRET / Bully-les-Mines)
 L'exploitant répond par l'affirmative : il y a bien un bassin dans l'enceinte de l'établissement puis un décanteur derrière un bassin dont le but est de permettre un abattement des matières plastiques, et les rejets rejoignent ensuite le Surgeon.

Remarque : Perte de tous les poissons en février 2025, suite au débordement du Surgeon à cause des pluies – il enverra le rapport des pêcheurs mais l'origine du problème n'a pas été identifiée (M. Alain DEGUERRE / Vermelles)
 VYNOVA rejetant après la station d'épuration, l'exploitant s'engage à regarder le rapport des pêcheurs.

L'objectif de l'établissement est de recycler au minimum 50 % de l'eau dans le process, afin de diminuer les prélèvements. Mais cela nécessite un investissement pour purifier l'eau, car c'est de l'eau osmosée qui est utilisée.
Cela doit passer par la mise en œuvre de la technique d'ultrafiltration avec osmose inverse dont l'investissement a été estimé à + de 2 M€.
L'exploitant souligne sa volonté de recyclage traduite dans les plans d'investissement de l'établissement à 2-3 ans car la limite de performance de ses bassins est en passe d'être atteinte.

• Demande Chimique en Oxygène (DCO) : moyenne annuelle en concentration de 72,9mg/l pour une limite réglementaire de 100 mg/l. Les valeurs réglementaires moyennes en flux pour les différents paramètres sont également respectées.

– Déchets :
• 74 Tonnes de déchets spéciaux
• 61 Tonnes de déchets non dangereux (DND)
Pas de normes sur le sujet, mais ils suivent ce qu'ils produisent.
À noter que les déchets dits spéciaux sont aujourd'hui suivis via l'application Track déchets, qui consiste en la dématérialisation des bordereaux de suivi des déchets.

– Bruit :
Campagne de mesure effectuée en limite de propriété
 1 non-conformité sur un point (côté boulevard des platanes) sur l'émergence de nuit : l'exploitant tente d'identifier des actions pour réduire la nuisance. Mais il faut un arrêt technique complet pour pouvoir faire le comparatif entre arrêt et fonctionnement de l'usine, soit tous les 2 ans.

e) Programme 2025

Plan d'urgence :
• Exercice POI (Plan d'Opération Interne)
• Formation des équipiers d'intervention
• Mise en service du nouveau VPI (Véhicule de Première Intervention) ;

Programme de formations et habilitations sécurité ;
Actions pour le renforcement de la cybersécurité ;
Étude des risques sanitaires ;
Dossier et préparation du chantier pour construire une chaudière biomasse dans le cadre de la réduction des émissions de 30.000T de CO2/an (décarbonation du site) ; actuellement cette chaudière de 14 Mégawatts permettrait de diminuer de 20.000T/an ces émissions.
C'est un investissement de 22 M€ dont le démarrage est prévu fin 2027 avec Engie :
ENGIE construira la chaudière et l'exploitera pendant un certain nombre d'années. VYNOVA achètera la vapeur dans un premier temps et reprendra l'exploitation à son compte après un certain nombre d'années.
ENGIE a une société qui assure l'approvisionnement du bois : le bois doit être issu d'un rayon de 100 km autour du site selon les conditions de l'ADEME pour valider la subvention associée assortie d'une qualité de bois à respecter.
L'approvisionnement se fera par camions à raison de 7 camions/jour, aucun approvisionnement les week-ends (avec un trafic actuel de 60 camions/j, l'augmentation du trafic ne serait pas notable par rapport au flux de circulation actuel). L'exploitant signale quelques difficultés pour récupérer les terrains côté MAXAM, pour obtenir les autorisations.

Question : Est-ce que la future chaudière va faire de la fumée ? (M. Alain DEGUERRE / Vermelles)
 VYNOVA indique que ça sera comme une grosse cheminée bois, mais celle-ci sera équipée d'un traitement des rejets atmosphériques.

Préparation de l'arrêt technique pour l'inspection de la sphère de MVC (en entrant à l'intérieur), car cela n'a pas été fait depuis une vingtaine d'années. Une telle inspection avait déjà été effectuée en zodiaque, avec des échafaudages, et cette année ils vont tenter de la faire via un drone pour éviter une exposition inutile.
La surface de la sphère est de 2.500 m3, soit 2 à 3 jours de production (800 m3 environ), d'où le fait d'acheminer 1 train par jour (entre 16 & 24 wagons) ;

Question : C'est possible de tout vider de cette sphère sans problème ? Et ça n'est pas trop rouillé à l'intérieur ? (M. Alain DEGUERRE / Vermelles)
 VYNOVA indique qu'ils n'auront aucun souci pour la vider complètement, et qu'ils l'ont déjà fait en rentrant dedans ; ça n'était pas rouillé, et au contraire, il y avait encore les traces de traits de craie des soudeurs qui ont monté la sphère dans les années 70.

Actions en lien avec l'Opération Clean Sweep (calage des capteurs de poussières ; suivi/amélioration des traitements d'eau ; …) ;
Définition d'actions suite à la campagne de mesure du bruit ;
Campagnes de différentes mesures ;

ÉCHANGES :

Remarque : VYNOVA va être conviée à une conférence à Lille le 28/04 sur la sécurité économique (Mme Sandra GUTHLEBEN – SP Lens)
Question : au niveau des travaux qui sont réalisés, le chantier est près de la cuve à gasoil, est-ce qu'il n'y a pas un risque d'une mauvaise manœuvre ? (M. Alain DEGUERRE / Vermelles)
 VYNOVA répond qu'il y a de l'espace, mais ils ont découvert aussi les travaux réalisés à l'extérieur du site en voyant des gens monter sur le terril ; ils se sont interrogés sur leur présence, puis sur la nature des travaux : à priori, il s'agit d'une zone piétonne avec plantations d'arbres, mais c'est en dehors du périmètre de l'établissement.
 M. DEGUERRE demande une surveillance car il y a des crevasses et s'inquiète que des enfants puissent tomber dedans. Le terril est sur Mazingarbe, et le chantier devrait finir cet été.
Il y avait beaucoup de faisans & de lapins, maintenant ils n'ont plus que des camions et des palissades.

Question : Quelle est la situation économique de l'établissement ? (M. Gérard HERIPRET / Bully-les-Mines)
• M. MONBAILLY signale que cela ne va pas bien, comme toute industrie chimique, mais ils ont la chance d'avoir les meilleures performances du groupe, donc ce dernier continue d'investir. En Allemagne & Hollande, ça tourne au ralenti, car il n'y a pas de demande. Les secteurs du Bâtiment & Automobile sont leurs principaux « clients », et l'Asie est trop compétitive. Ils font du volume pour pomper les charges et employer leur personnel, mais ne gagnent pas d'argent (le gaz & l'électricité coûtent très chers).
Pour l'instant, il n'y a pas de plan de sauvegarde de l'emploi au niveau du groupe, et VYNOVA Mazingarbe est privilégié en termes d'investissements et de projets qu'il souhaiterait voir installer sur la friche voisine. Ils ont des projets, mais pas nécessairement l'argent pour tout réaliser.
Économiquement, la situation n'est pas bonne, comme pour toute l'industrie de base.

Question : Est-ce qu'il y a quelque chose de prévu pour le survol du site par des drones ? (M. Alain DEGUERRE / Vermelles)
• VYNOVA indique qu'il n'arrive déjà pas à éviter que les avions ne survolent le site.
• Mme la Sous-Préfète signale qu'il existe une réglementation, et qu'il faut composer le 17 en cas de survol.

Remarque : Sollicitation des Communes dans le cadre de la Campagne d'Informations des Populations, et du développement de l'Application Face Aux Risques [FAR], par le S3PI Artois qui souhaite intervenir sur les marchés locaux pour rappeler les consignes à suivre en cas de sinistre, mais également dans les écoles primaires (CE2/CM2) et collèges (6ème/4ème) pour faire de la sensibilisation scolaire. (Mlle Katia MARKOWSKI / S3PI Artois)

Remarque : VYNOVA signale également qu'ils ont des difficultés de recrutement pour trouver des collaborateurs (même sans haute qualification), et malgré le taux de chômage dans la région. Certainement en lien avec les contraintes du métier.
Opération avec le collège de Vermelles (4 classes de 4ème) : chaque année ils organisent 1 journée sur site avec le professeur & des intervenants, puis un escape-game dans les services. En fin de journée, il y a un jury avec des récompenses.

Fin de la réunion