Comptes-rendus

I) Objet de la réunion

Présentation du rapport d’activité 2020 de du CVE de LABEUVRIERE. La présentation est disponible sur le site internet du S3PI de l’Artois (www.s3pi-artois.fr).

I) Présentation du CVE Labeuvrière effectuée par Gilles Gautier, directeur du site

  Contexte
  Tonnages réceptionnés
En 2020 88132 T réceptionnées dont 4072 Tonnes d’apports extérieurs.

  Résidus Solides
L’exploitant rappelle que les mâchefers sont traités par la société PREFENORD, les cendres par la société SERAF, et les PSR par la société HYDROPALE
  Mesures des émissions Atmosphériques
Total d’émission de Co2 : 71 410 T
Les dépassements des valeurs limite d’émission (VLE), sont toléré par la réglementation à hauteur de 60H /an / four.
Four 2 : 45H de dépassement
Four 3 : 8,5 H de dépassement

Concernant les dioxines, on peut constater un dépassement de la VLE en avril, qui s’explique par le fait que le four de la ligne 2 fonctionne très peu.
  Surveillance de l’impact sur l’environnement
Concernant ce point il est à noter qu’il y a 10 stations de mesure.
Pas de dépassement constaté.
  Performance Energétique
L’exploitant est tenu d’avoir une performance énergétique et ce dernier va dépendre notamment du pouvoir calorifique des déchets.
En 2020 la performance énergétique du site était de 70,93 %, l’obligation réglementaire étant de 63 %.

Échanges :
Laurence BERKMANS, explique qu’une inspection a eu lieu en 2020 sur la valorisation des mâchefers et ajoute qu’aucun problème n’a été relevé.

Une personne souhaite savoir s’il y a des déchets stockés sur site
Monsieur GAUTHIER, explique que tous les déchets sont en fosse, et qu’il n’y a pas de stockage de déchets au cours de l’année, exception faite des arrêts techniques pendant lesquels une autorisation est demandée à la DREAL pour mettre des déchets secs vers les dans le hangar des encombrants au sein du site.

Une personne souhaite savoir si dans le cadre de la future installation, il y aura du traitement des déchets d’activité de soins.
Monsieur FLORKE explique que ce n’est pas à l’ordre du jour mais que rien n’est exclu.

Une personne explique qu’en tant que riverain il est parfois soumis à des bruits liés aux surpressions de vapeur qui sont aléatoires et pouvant se produire de jour ou de nuit et souhaite savoir s’il ne peut pas y avoir une amélioration dans le cadre notamment du changement d’installation en 2026

Monsieur GAUTHIER explique qu’il y a en effet des soupapes de sécurité, qui peuvent être amenées à s’ouvrir en cas d’instabilité de combustion, mais cela est très rare, il indique aussi que lorsqu’il y a de gros rejets de vapeur, l’exploitant avertit systématiquement. Il indique que cela sera amélioré dans le cadre de la nouvelle installation.

Fin de la réunion

La Sous-préfète

Chantal AMBROISE

Liste des participants :
Etat
  Jean-François RALE, Secrétaire Général de la Sous-Préfecture de Béthune
  Cindy PESNEL, Sous Préfecture de Béthune
  Laurence BERKMANS, Inspecteur des Installations classées UD Artois,DREAL HDF
  Dominique ROFFE, SDIS62

Exploitant
  Gilles GAUTIER, responsable VALNOR
Salariés
Excusé
Collectivités Territoriales
  Rainer FLORKE, Communauté d’Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane
  Philippe TIRMAN, Adjoint aux travaux de la commune d’Annezin
  Sylvie MEUFROIDT, Maire de la Commune de Vendin-lez-Béthune
  Didier BRISMAYE, 1er adjoint Commune Vendin les Béthune
  Francis BEUGIN, représentant de la Commune de Chocques
  Alain DAILLES, représentant de la Commune de Lapugnoy
Associations et riverains
  Denis BAUDELET, représentant de l’Association Noeux Environnement

Etait aussi présent, Jérôme HERBAUT-DEQUIDT pour le S3PI de l’Artois

GLOSSAIRE
IME (Installation de Maturation et d’Elaboration)
HCL ( Chlorure d’Hydrogène)
SO2 (Dioxyde de Soufre)
Nox (Oxyde d’Azote)
CO ( Monoxyde de Carbone)
COT (Carbone Organique Total)
NH3 ( Ammoniaque)
HF (Fluorure d’Hydrogène)
PCI (Pouvoir Calorifique Inférieur)

I) Objet de la réunion

Présentation du rapport d’activité 2021 de du CVE de LABEUVRIERE. La présentation est disponible sur le site internet du S3PI de l’Artois (www.s3pi-artois.fr).

I) Présentation du CVE Labeuvrière effectuée par Gilles Gautier, directeur du site

  Contexte
En 2019 raccordement du CVE au réseau de chauffe de la ville de Béthune en 2019

  Tonnages réceptionnés
En 2021 89893 T réceptionnées dont 4523 Tonnes d’apports extérieurs.

  Résidus Solides
L’exploitant rappelle que les mâchefers sont traités par la société PREFENORD, les cendres par la société SERAF, et les PSR par la société HYDROPALE
  Mesures des émissions Atmosphériques
Total d’émission de Co2 : 72384 T
Les dépassements des valeurs limite d’émission (VLE), sont toléré par la réglementation à hauteur de 60H /an / four.
Four 2 : 40,5 H de dépassement
Four 3 : 16 H de dépassement

Concernant les dioxines, on peut constater un dépassement de la VLE en juillet et novembre, qui s’explique par le fait que le four de la ligne 2 était en phase de démarrage
  Surveillance de l’impact sur l’environnement
Concernant ce point il est à noter qu’il y a 10 stations de mesure.
Pas de dépassement constaté.
  Performance Energétique
L’exploitant est tenu d’avoir une performance énergétique et ce dernier va dépendre notamment du pouvoir calorifique des déchets.
En 2021 la performance énergétique du site était de 72,84 %, l’obligation réglementaire étant de 63 %.

Échanges :
Laurence BERKMANS explique que le site est suivi de manière annuelle, la dernière inspection a eu lieu le 15 décembre. Cette dernière n’a pas relevé de non-conformité.

L’adjoint au Maire d’Annezin souhaite savoir quand aura lieu la construction du nouveau CVE.
Monsieur GAULTHIER explique que c’est pour 2026.

Monsieur FLORKE explique que la nouvelle usine s’implantera à côté du site actuel.

Monsieur RALE explique que la complexité du dossier de réimplantation du CVE concerne sa proximité avec le périmètre du PPRT du site CRODA de Chocques.
Il ajoute que le PPRT de CRODA conditionnera l’implantation du CVE.

Fin de la réunion

P/le sous préfet
Le secrétaire général

Jean-François RALE

Liste des participants :
Liste des participants :
Etat
  Jean-François RALE, Secrétaire Général de la Sous-Préfecture de Béthune
  Cindy PESNEL, Sous Préfecture de Béthune
  Laurence BERKMANS, Inspecteur des Installations classées UD Artois,DREAL HDF
  Jean-Marie LECLUSE, Adjoint Chef UD Artois, DREAL HDF
  Virginie HADJAM

Exploitant
  Gilles GAUTIER, responsable VALNOR
Salariés
  Aucun représentant
Collectivités Territoriales
  Didier BRISMAIL, adjoint Mairie de Vendin-les-Béthune
  Rainer FLORKE, représentant CABBALR
  Aurore VARETZ, représentant Marie de Labeuvrière
  Philippe TIRMAN, adjoint Mairie d’Annezin
Associations et riverains
  Denis BAUDELET, représentant de l’Association Noeux Environnement

Etait aussi présent, Jérôme HERBAUT-DEQUIDT pour le S3PI de l’Artois

GLOSSAIRE
IME (Installation de Maturation et d’Elaboration)
HCL ( Chlorure d’Hydrogène)
SO2 (Dioxyde de Soufre)
Nox (Oxyde d’Azote)
CO ( Monoxyde de Carbone)
COT (Carbone Organique Total)
NH3 ( Ammoniaque)
HF (Fluorure d’Hydrogène)
PCI (Pouvoir Calorifique Inférieur)

Commission de Suivi de Site
de l’UIOM (CVE)
à Labeuvrière

RELEVE DE CONCLUSIONS

Réunion du jeudi 25 avril 2019
Présidée par : M. Pierre BOEUF, Secrétaire Général de la Sous-préfet de Béthune
Lieu : S3PI de l’Artois à Béthune
Objet : CSS de l’UIOM de Labeuvrière

Rédacteur : Agathe NOURY
Téléphone : 03 21 63 69 36
Mel : agathe.noury@developpement-durable.gouv.fr

PJ : liste des participants + Glossaire

I) Objet de la réunion

Présentation du rapport d’activité 2018. Ce document a été transmis au préalable à l’ensemble des membres de la CSS.

M. Pierre BOEUF fait un tour de table pour que chacun des participants puisse se présenter.

II) Présentation effectuée par M. Gilles GAUTIER, Exploitant Valnor

Historique
Tonnage réceptionnés
Résidus solides
Mesures des émissions atmosphériques
Surveillance de l’environnement
Performance énergétique

Echanges :

CABBALR précise qu’elle est très satisfaite du maintien des travaux de valorisation.
Pas de remarque de la part des membres de la CSS.

Secrétaire Général

Pierre BOEUF
Liste des participants :
Etat 
Pierre BOEUF, Secrétaire Général de la Sous-préfecture de Béthune
Laurence BERKMANS, DREAL
Dominique ROFFE, SDIS 62

Exploitant
Gilles GAUTIER, Sté Valnor
Florine DUPLOUY, Sté Valanor

Salariés
Pas de représentants

Collectivités Territoriales
Rainer FLORKE, CABBALR

Associations et riverains
Serge CODEVILLE, Association Noeux Environnement

GLOSSAIRE
PSR (Produits sodiques Résiduaires)
IME (Installations de Maturation et d’Elaboration)
CVE (Centre de Valorisation Energétique)
VLE (Valeurs Limites d’Emission)
PCI (Pouvoir Calorifique Inférieur)