30 septembre 2014 - S3PI de l’Artois Béthune
CR Commission Milieux Eau du 30/09/2014
Milieux
Dernier ajout : 13 septembre 2019.
La commission Milieux est compétente sur les questions liées aux eaux superficielles et souterraines, à l’air, aux sites, sols et paysages et à la préservation des ressources naturelles
Comptes-rendus
- 2 juillet 2013 - BéthuneCompte-Rendu Commission Milieux Eolien du 02/07/2013
- 24 juin 2013 - ARRASCompte-Rendu Commission Milieux PPA du 24/06/2013
- 18 juin 2013 - BéthuneCommission MILIEUX ATMO-DREAL du 18/06/2013
- 3 mai 2013 - BéthuneCompte-rendu Commission Milieux BIODIVERSITE 03-05-2013
- 29 juin 2012 - CCI de l’Artois (Lens)Compte-Rendu Compte Rendu Commission Milieux : Présentation de la plate-forme du SIZIAF du 29/06/2012
- 22 juin 2012 - Artois Expo (Arras)Compte-Rendu Commission Milieux : Révision des Plans de Protection de l’Atmosphère (PPA) du 22/06/12
- 16 mars 2012 - S3PI de l’ArtoisCompte-Rendu Commission Transverse du 16/03/2012
- 8 décembre 2011 - CCI de l’Artois (LENS)Commission Eau
- 29 novembre 2011 - S3PI de l’Artois à BéthuneCommission Milieux Déchets
Documents
Invitation à la Commission Milieux du 5 Octobre 2010 - Word - 1 Mio
Doc. de la Commission milieux du 19/11/09 - PDF - 4.5 Mio
ODJ de la Commission Milieux du 19/11/09 - Word - 158.5 kio
Etude
IRE 2010 - PDF - 17.5 Mio
Documents connexes
S3PInfos 9 - PDF - 5.8 Mio
S3PInfos 14 - PDF - 4.6 Mio